Règlement intérieur de la section Subaquatique

Version pdf du Règlement intérieur de la Section Subaquatique

Préambule

La section subaquatique est une école de plongée.
L’application du règlement intérieur respectera la dimension pédagogique des projets et des actions.
Le règlement intérieur s’applique en harmonie avec la réglementation, les statuts et règlements du Club, sans jamais s’y substituer sauf pour les renforcer éventuellement.

Article 1er : Inscriptions

Pour être adhérent, il faut être âgé de 14 ans révolus le jeudi de l’Ascension suivant la date d’inscription.
Pour s’inscrire, un nouvel adhérent doit régler sa cotisation, fournir une copie de son certificat médical de non contre-indication à la pratique de la plongée sous-marine, conforme à la réglementation en vigueur et postérieur au 1er juillet précédent la date d’inscription, une fiche d’inscription remplie, une photo d’identité récente et tous documents imposés par la réglementation.
Pour les nouveaux adhérents, les trois premières séances d’inscription sont réservées exclusivement aux Campinois, la quatrième sera ouverte aux habitants d’autres communes.
Un système d’ordre d’inscription peut être mis en place pour gérer le nombre des candidats.
Pour renouveler son inscription un adhérent devra retourner sa fiche de pré-inscription, deux semaines avant la date de rentrée. A titre dérogatoire l’adhérent peut fournir un certificat médical provisoire, c’est à dire valide mais antérieur au 1er juillet précédent. Ce certificat provisoire devra être remplacé au plus tard le 30 novembre par un certificat définitif postérieur au 1er juillet précédant l’inscription.
Un adhérent dont les documents ne respectent pas la réglementation ne pourra participer aux activités techniques de la section en dehors des cours théoriques et les activités associatives.
Il existe quatre types de membres :

  • Les membres actifs de moins de seize ans
  • Les membres actifs de seize ans et plus
  • Les membres bénévoles de l’équipe pédagogique
  • Les membres « Voyageurs »

Les membres « Voyageurs » doivent obligatoirement avoir un lien de parenté avec un membre de la section (conjoint ou enfants) ou avoir été, eux-mêmes, membre de la section durant au moins deux ans.
Les membres « Voyageurs » peuvent être licenciés dans un autre club mais doivent obligatoirement présenter une assurance individuelle accident. A défaut, il leur sera proposé une licence FSGT incluant cette assurance.
Les membres « Voyageurs » ne peuvent que participer aux stages et sorties mais sans pouvoir prétendre bénéficier de subventions. Avant validation de leur inscription aux stages et sorties par le Responsable des Activités Subaquatiques, il peut leur être demandé une plongée d’évaluation ; la présentation de leur carnet de plongée est obligatoire. Les membres « Voyageurs » ne sont pas prioritaires et restent sur liste d’attente jusqu’à la date butoir d’inscription, dans la limite, pour les plongeurs non-autonomes, que le nombre de cadres de la section participant au stage permet de maintenir la qualité et la sécurité des plongées.
Les membres « Voyageurs » ne peuvent participer à aucune séance d’entrainement, de formations théorique ou pratique, ni valider un niveau quel qu’il soit. Ils ne disposent pas du droit de vote lors des Assemblées Générales et ne peuvent être élus au Bureau.

 Article 2ème : Bureau

Le bureau est composé d’un président, d’un vice-président, d’un trésorier, d’un secrétaire, d’un secrétaire-adjoint et de trois membres chargés particulièrement de l’organisation de la vie associative, de l’animation, des stages et sorties.
Les membres du bureau sont élus poste par poste, sauf pour les membres de l’animation qui sont élus au plus grand nombre de voix sur une liste.
Le mandat est d’un an.
Les décisions sont prises à la majorité des membres élus. En cas d’égalité du nombre de voix, celle du président est prépondérante.
Le Bureau nomme, parmi les membres de l’équipe pédagogique, un Responsable des Activités Subaquatiques qui est chargé de l’organisation technique de la pratique de l’activité.

Article 3ème : L’équipe pédagogique

Elle est composée exclusivement de membre bénévoles titulaires de brevets ou diplômes fédéraux ou d’état. Le Responsable des Activités Subaquatiques en assure la direction.
Les membres de l’équipe pédagogique sont cooptés par l’ensemble des membres en place. Ils seront préférentiellement formés au sein de la section. Dans cas contraire, le bureau peut opposer son veto à la majorité.
L’équipe pédagogique est souveraine pour orienter les adhérents au sein des programmes de formation et présenter des candidats aux examens fédéraux organisés par la section.
L’équipe pédagogique est tenue de suivre régulièrement les stages techniques de mise à niveau et d’être équipée d’un matériel récent éventuellement prêté par la section.
Les subventions éventuelles seront accordées prioritairement aux membres bénévoles les plus assidus à l’encadrement des séances d’entraînement et aux stages techniques.
Les membres de l’équipe pédagogique de niveau E2 ou plus doivent présenter un certificat médical établit par un médecin fédéral, un médecin du sport ou un médecin hyperbare.
En cas de manquement aux obligations règlementaires ou de sécurité par un membre de l’équipe pédagogique, le Bureau, en concertation avec le Responsable des Activités Subaquatiques, peut décider à la majorité, de manière définitive ou temporaire, d’exclure ce membre de l’équipe pédagogique ou de restreindre ses missions au sein de cette équipe.

Article 4ème : Matériel individuel

Le matériel individuel est prêté aux adhérents pour une utilisation strictement limitée aux activités de la section prévues à la charte de mise à disposition. Une caution ainsi qu’une participation aux frais d’entretien peut être demandée.
En cas de retard dans la restitution du matériel par rapport à la date indiquée sur la charte de mise à disposition, il pourra être demandé le versement d’une pénalité égale à un douzième de la caution par mois entamé.

Article 5ème : Actions, sorties et stages

Les actions, sorties et stages ne pourront être annoncés que s’ils ont été préalablement acceptés par le Bureau et le Responsable des Activités Subaquatiques qui aura droit de veto. S’il ne participe pas directement, il délèguera tout ou partie des ses fonctions auprès d’un ou plusieurs responsables proposés par lui auprès du Bureau et faisant partie de l’équipe pédagogique.
Le(s) responsable(s), accepté(s) par le Bureau à la majorité, deviendra(ont) Directeur(s) de Plongée au sens du Code du Sport et en assumera(ont) les responsabilités.

 Le présent règlement intérieur a été adopté le 23 juin 2015.